Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

Séance du 19 février 2009 à 20 heures 00

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 11           En fonction : 10       Présents : 9

A l’ouverture de la séance sont présents tous les membres.

1°) APPROBATION DU PROCES-VERBAL : Le procès-verbal de la séance du 22 janvier 2009 a été approuvé à l’unanimité.

2°) ACTIVITES MAIRE et ADJOINTES: Monsieur le Maire relate les principales activités du maire et des adjointes dernier le dernier conseil municipal.

-          Les RASED : en janvier avaient lieu une réunion et une manifestation contre le projet de suppression en milieu scolaire des Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté. Monsieur le Maire informe les édiles que non mandaté par le conseil municipal, il n'a pas pris part à la manifestation du 31 janvier.

-          Les assemblées générales :

o    Le 28 janvier à la salle Heidt a eu lieu l'assemblée générale de la section locale de l'AGF.

o    Le 5 février à Marckolsheim, la première adjointe Marie Thérèse STOECKEL a pris part à l'assemblée générale d'ASTERIED (Association d'Aide aux Personnes Agées). La Communauté de Communes du Grand Ried sera représentée par trois élus au nouveau conseil d'administration et les comptes financiers (déficitaires) de l'exercice écoulé seront présentés à la prochaine réunion.

o    Le 6 février à la salle Heidt, la première adjointe assistait à l'assemblée générale du Service Départemental d'Incendie et de Secours à Westhouse.

-    Les petites interventions :

1. Le 28 février, il a été procédé à un état des lieux de la salle polyvalente Steibreit vu l'état d'humidité des locaux, un diagnostic est en cours.

2. Le 2 février, le chauffagiste a réparé le chauffage de l'école tombé en panne et nécessitant le renvoi des enfants à domicile. Les enfants non gardés ont été accueillis en mairie.

3. En février également, le tracteur tombé en panne à plusieurs reprises a finalement été réparé.

-    Les mariages :

1. Le 31 janvier : Mariage de M. DA-SILVA DOLET Rodrigo et Melle BELSCH Eléna

2. Le 14 février : Mariage de M. KOEBEL Parice et Melle MAITRE Katia

-    Les autres réunions :

1. Le 3 février a eu lieu à Hilsenheim, la réunion publique du SCOT (Schéma de Cohérence territoriale) sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables, réunion à laquelle a assisté la plupart des membres du conseil municipal.

2. Le 4 février à la Communauté de Communes du Grand Ried à Sundhouse lors de la réunion de la commission culture, il a été question du périscolaire. La responsable de la commission petite enfance Catherine PRENEL détaille les résultats de l'enquête, des besoins et des disponibilités des communes notamment en matière de transport et de locaux à aménager.

3. Le 5 février au siège de la CCGR dans le cadre de la sécurisation de la RD 468, le maire avec les arguments soulevés dans la délibération du conseil municipal du 22 janvier 2009 a pu insister sur la nécessité de sauvegarder les arbres à l'entrée Nord du village.

4. Le 10 février à Sélestat à la réunion de l'Association des Maires ont été soulevés les problème de voisinage auxquels sont confrontés les maires.

5. Le 5 février à Sundhouse, le maire et la première adjointe ont pris part à la réunion de la commission des finances de la Communauté de Communes du Grand Ried.

6. Le 17 février après midi, avec les représentants du Conseil Général du Bas-Rhin, les maires de Diebolsheim, Sundhouse et Saasenheim ont étudié le projet de sécurisation de la RD 468 entre Diebolsheim et Saasenheim.

7. Le 17 février en soirée, le Maire a également pris part à Sélestat, à la réunion du SCOT sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables en présence des PPA (Personnes Publiques Associées).

8. Le 17 février à 20 heures à Richtolsheim, le maire, la deuxième adjointe Anne-Marie NEEFF et la responsable de la commission petite enfance Xatherine PRENEL ont pris part au conseil d'école du RPI Richtolsheim-Saasenheim.

9. Le 18 février à 14h00, le maire et le responsable de la commission voirie et sécurité Benoît GASCHI ont présenté le projet d'aménagement d'un terrain multi-sport à un représentant qui fera parvenir une proposition détaillée. Le maire signale que la section locale de l'AGF propose de participer au projet d'aménagement d'une aire de jeux petite enfance par l'achat d'un équipement urbain.

10. Le 18 février à 20h00 à Marckolsheim, le maire et la première adjointe ont assisté à une réunion concernant l'étude d'un projet cantonal pour les festivités de jumelage avec les communes de la Dordogne, à l'occasion du 7éme anniversaire du départ en Dordogne.

3°) DEMANDE APPMA - PARTICIPATION A L'AMENAGEMENT DE L'ETANG : Cette association participant à l'embellissement du ban communal conseil municipal décide une participation de 300,00 Euros pour l'entretien de l'étang sur présentation de facture.

4°) CARTE COMMUNALE - CHOIX D'UN PRESTATAIRE : Dans le cadre de la révision de la Carte Communale Après avoir pris connaissance des offres de prix des deux bureaux soumissionnaires sur les trois prestataires contactés Après avoir délibéré, le Conseil municipal

       - DECIDE de retenir le bureau d'études le moins disant, à savoir l'atelier d'urbanisme TOPOS à Obernai pour une prestation estimée de 2 344,16 Euros TTC.

            - CHARGE le maire de passer ordre de service.

5°) ISSUES DE SECOURS A L'ECOLE - CHOIX DE L'ENTREPRISE : Après avoir pris connaissance des devis présentés par le maire pour la création des issues de secours façade nord et sud de l'école Après avoir délibéré le Conseil municipal DECIDE de retenir

            - la proposition de 1 608,00 Euros hors taxes de la société AWS Béton Cut pour le percement des murs

            - la proposition de 18 000,00 Euros hors taxes de la Chaudronnerie du Ried pour la confection des escaliers métalliques et la pose des portes de sécurité.

CHARGE le maire de passer ordre de service auprès des entreprises concernées pour la programmation des travaux pendant les vacances scolaires d'été, les travaux deavnt être achevés pour la rentrée scolaire 2009-2010.

6°) PREVISIONS BUDGETAIRES 2009 : Le conseil municipal prend connaissance des dépenses et recettes de fonctionnement réalisées en 2008 et procède à une première esquisse financière. L'ensemble des prévisions fonctionnement et investissement sera affiné une dernière fois, le mercredi 11 mars, avant la réunion de l'élaboration finale du budget avec le Trésorier de Marckolsheim, le vendredi 20 mars.

7°) 70ème ANNIVERSAIRE DE L'EVACUATION DU VILLAGE EN DORDOGNE : Le maire informe les édiles que les présidents des associations ont tous accepté de participer activement aux festivités du 70ème anniversaire de l'évacuation en Dordogne. Chaque association aura un secteur bien défini selon le programme détaillé par le maire à la réunion qui a précédé la présente séance du conseil.

8°) DIVERS :

            - Rue de Linkenheim : le maire informe l'assemblée délibérante de la lettre des riverains de la rue de Linkenheim sollicitant la remise en état de la rue.

            - Rappel des séances du conseil municipal :

            o    Le 11 mars 2009 à 20 heures, ébauche du budget primitif 2009.

            o    Le 20 mars 2009 à 18 heures, vote du compte administratif 2008 et du budget primitif 2009.

Suivent  les signatures au registre de tous les membres présents.    

                                                                       Pour extrait conforme,

                                                                       Le Maire,

                                                                       LOMBARD Norbert