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Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

Procès-verbal Des délibérations

Du Conseil Municipal

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2012

 

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 11    En fonction : 10  Présents : 9

 

A l’ouverture de la séance sont présents tous les membres excepté Monsieur Damien Metzger, excusé.

 

1°) APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL : Le procès-verbal du 26 janvier 2012 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

2°) TRAVAUX 2012 ET REPORTS D’INVESTISSEMENTS BUDGETAIRES : Dans le cadre de la préparation du budget primitif de l’exercice 2012, le conseil municipal détaille les dépenses d’investissement 2011 à reporter sur le nouvel exercice.

Les principaux reports de travaux avec dépenses engagées concernent :

-          L’aménagement rue de la Garde

-          L’aménagement de  la rue Viehweg dans le cadre de la Participation Voie et Réseaux

-          Le hangar communal

Le nouveau projet concerne l’aménagement du préau à l’école. La demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux est en cours d’instruction à la Sous-Préfecture de Sélestat-Erstein. Dans le cadre de ce nouveau projet, le Conseil municipal décide la consultation de trois organismes bancaires pour un éventuel emprunt de l’ordre de 70 000,00 Euros.

 

3°) PREVISIONS BUDGETAIRES 2012 : Outre la section d’investissement, le conseil municipal énumère également les chapitres des dépenses et recettes de fonctionnement qui seront revus en détail lors du vote du compte administratif 2011 et du budget primitif 2012, à la séance du mois de mars.

 

4°) COMPTES-RENDUS DIVERS : 

- La commission de voirie et sécurité rend compte de son projet d’aménagement de l’aire de tri derrière la grange communale. Quelques modifications sont apportées au projet initial.

- La commission des fêtes signale qu’un comité des fêtes a été créé en présence de l’ensemble des présidents des milieux associatifs. Ce comité des fêtes a essentiellement été constitué pour l’organisation annuelle de la fête nationale, le 13 juillet.

- A la commission des finances de la Communauté des Communes du Ried et de Marckolsheim, les délégués ont revu en détail les statuts communautaires, avant qu’ils ne soient présentés à l’ensemble des conseillers municipaux des communes de la CCRM, lors d’une réunion.

 

5°)  DIVERS : Sont prévus les réunions :

-          De la commission Culture et Patrimoine : Le mardi 13 mars 2012 à 20 heures

-          De la commission Environnement et Cadre de Vie : Le jeudi 15 mars 2012 à 20 heures

-          Du conseil municipal : Le mercredi 21 mars 2012 à 18 heures

 

 

Pour extrait conforme,

Saasenheim, le 16 février  2012

 

Le Maire,

LOMBARD Norbert

 

 


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