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Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

Procès-verbal Des délibérations

Du Conseil Municipal

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2012.

 

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 11                       En fonction : 10        Présents : 10

A l’ouverture de la séance à 20 heures 00 sont présents tous les membres.

1°) APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL : Le procès-verbal de la séance du               12 avril 2012 a été approuvé à l’unanimité.

 2°) STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU RIED DE MARCKOLSHEIM : ETUDE DU TEXTE PROPOSE : Les nouveaux statuts de la CCRM ont été présentés aux conseillers municipaux par le Maire. Compte tenu de l’importance de l’enjeu, il a été décidé de reporter le vote de la délibération au mois de juin.

3°) VERGER DU PRESBYTERE : MISE A DISPOSITION DE  L’ASSOCIATION « ÄPFELKRACHER » : Après avoir délibéré, le Conseil municipal DECIDE de mettre à disposition de l’association Äpfelkracher de Saasenheim, le verger du presbytère à titre gratuit CHARGE le Maire de finaliser la location par la signature de la convention à contracter PRECISE qu’une partie de la production des arbres fruitiers restera à la disposition de la commune.

4°) PASSATION DE COMMANDEMENT DE LA SECTION DE POMPIERS SAASENHEIM-RICHTOLSHEIM : Le conseil municipal prend connaissance du déroulement général de la prise de commandement du 2 juin 2012 et décide d’informer la population par la distribution d’invitations dans les boîtes aux lettres, tant à Saasenheim qu’à Richtolsheim.

Pour la préparation du vin d’honneur, il est effectué un rapide tour de table afin de connaître les disponibilités de chacun.

En ce qui concerne le cadeau de départ au capitaine honoraire Bernard Lauffenburger, le Conseil municipal à l’unanimité DECIDE l’offre d’un bon cadeau d’une valeur de 200,00 Euros pour l’achat d’outils de sculpture divers et d’un coffret de vin rouge pour l’adjudant honoraire Etienne Lauffenburger et le sergent honoraire Roland Meyer.

5°) JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE : OPPORTUNITE INSCRIPTION : COMPTE TENU des activités en cours ne permettant pas de finaliser le montage audio visuel sur l’église Saint Jean Baptiste APRES AVOIR DELIBERE, le conseil municipal DECIDE de ne pas s’inscrire aux journées européennes du patrimoine (cette année sur le thème du patrimoine caché).

6°) NOËLIES 2012 : La journée d’inauguration le 1er décembre 2012 est programmée comme suit :

-          Inauguration du sentier des crèches par la chorale d’enfants

-          Audition d’orgue à l’église Saint Jean-Baptiste

-          Consécration du nouvel autel par Monseigneur Kratz

7°) DIVERS :

-          Subvention préfectorale : Selon l’accord préfectoral en date du 27 avril 2012, la commune de Saasenheim est bénéficiaire d’une somme de 67 740,00 Euros au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la réfection du préau de l’école.

-          Kermesse le 10 juin 2012 : La kermesse de l’école aura finalement lieu à Saasenheim le 10 juin prochain. Selon les tarifs en vigueur, la somme de 20,00 Euros pour la location des locaux et de 8,00 euros pour la location de la petite vaisselle sera demandée. En sus se rajoute la consommation électrique de 0,13 Euros/kwh.
Formation guide du jardin par le SMICTOM :
Le SMICTOM d’Alsace centrale, en partenariat avec l’association des amis du compostage et du jardin en Centre Alsace (ACJCA) recherche des volontaires pour suivre la formation sur le compostage. Cette information a été diffusée sur le site internet de la commune.

-          Concours divers :

o   La commune est inscrite au concours Commune Nature sur l’invitation de la Région Alsace et de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse. Ce concours permet de distinguer les communes engagées dans des démarches de « zéro pesticide ». Une société d’audit viendra relever les efforts de la commune au cours du second trimestre 2012.

o   Les maisons fleuries : La commune est également inscrite au concours départemental des maisons fleuries 2012.

-          Fête de la JAC : Les préparations sont en cours. Le comité des fêtes assurera l’organisation et les invitations seront à la charge de la commune. Il reste à fournir la liste des personnes ayant participé en 1952 à cette fête de la JAC (le 1er juillet 2012) pour les inviter à prendre part à cette commémoration.  Liste que devront fournir le conseiller municipal Paul Kubiszyn et les Aînés Ruraux.

-          Participation de l’AGF : Le conseil municipal est informé du don de l’AGF pour l’équipement en électroménagers de la salle Heidt. Ce don fera l’objet d’un point particulier à l’ordre du jour d’une prochaine séance.

-          Prochaines réunions :

o   A la réunion de la commission des fêtes et de la commission du patrimoine du Jeudi 24 mai 2012 à 20 heures sont conviés les présidents des associations.

o   Le comité des fêtes ainsi réuni peut débattre sur les festivités de la JAC et du 13 juillet

o   La réunion du conseil municipal est prévue le Mardi 19 juin 2012 à 19 heures 30

 

Suivent les signatures au registre de tous les membres présents.

 

Le Maire,

LOMBARD Norbert

 

 


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