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département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

Procès-verbal Des délibérations

Du Conseil Municipal

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2013.

 

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 11                       En fonction : 10        Présents : 10

A l’ouverture de la séance à 20 heures 00, tous les membres sont présents.

 

1°) APPROBATION DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL : Le procès-verbal de la séance du  17 septembre 2013 a été adopté à l’unanimité des membres présents.

 

2°) SUBVENTION A L’ECOLE POUR UN SPECTACLE DE NOËL : L’école a informé la mairie de l’organisation d’un spectacle de Noël pour l’ensemble des 158 écoliers du RPI. Elle demande une participation financière de la Commune de Saasenheim pour les 62 élèves du village.

Après avoir délibéré, le conseil municipal

-          VOTE  à l’unanimité une subvention de 2,30 euros par élève laissant 1,50 euros à la charge des parents ou de la coopérative scolaire.

-          PRECISE qu’à l’avenir, les demandes de subventions soient effectuées avant passation de commande.

 

3°) APPELS D’OFFRES PREAU : Lors de l’ouverture des plis du 11 octobre 2013,  le lot 1 concernant le désamiantage, a été déclaré infructueux en raison d’un coût largement supérieur à l’estimatif et de délais d’exécutions non conformes au cahier des charges. Un nouvel appel d’offres sera lancé concernant la démolition du bâtiment préfabriqué.

Les autres lots seront définitivement attribués lors de la réunion de la commission d’appels d’offres du vendredi 18 octobre à 9 h.

Reste à solliciter des devis pour la location de sanitaires

 

4°) TRAVAUX EN COURS :

  - Rue du Chanvre : Les réseaux d’eau, d’assainissement et les réseaux secs ont été posés. En raison d’une demande de raccordement d’un riverain concernant un terrain donnant directement sur la voirie en travaux, des raccordements électriques restent à réaliser.

   - Accès handicapés de l’école : L’entreprise concernée sera recontactée pour l’exécution des travaux.

   - Ravalement de façade du dépôt de pain : Ces travaux entrepris en régie sont en voie d’achèvement

- Toiture de l’école : Les travaux d’abergement de la cheminée côté nord ont fait l’objet d’un devis pour un montant de 1 260,58 Euros. Ordre de service pour l’exécution des travaux a été donné à l’entreprise Spitz. Une rénovation de l’ensemble de la toiture devra être envisagée.

 

5°) RYTHMES SCOLAIRES : Le gouvernement ayant publié un nouveau décret concernant le taux d’encadrement des élèves et l’obligation d’organiser des ateliers d’une heure minimum, le conseil municipal est obligé de reconsidérer le projet. La question des rythmes scolaires pourra être abordée lors du prochain conseil d’école.

 

6°) NOËLIES 2013 : Les habitants ont été invités à participer au sentier des crèches en décembre prochain. Dès réception des inscriptions, le plan du circuit pourra être réalisé. Programme des manifestations :

Vendredi 29 novembre :

- A 19h30 : inauguration du sentier des crèches par les enfants du village avec l’aide de l’AGF le vendredi 29 novembre. Un chocolat chaud sera offert par Madame et Monsieur Cosyns aux enfants présents.

- A 20h00 : Exposé sur les crèches et leur évolution à travers les siècles, suivi de l’inauguration de l’exposition sur les crèches à la salle Heidt.  L’exposition sera visible samedi 30 novembre et dimanche 1er décembre de 10h à 12h et de 13h30 à 18h.

Une seconde tournée en chanson des enfants aura lieu le vendredi 20 décembre. A l’issue, la Commune offrira du jus de pommes chaud aux participants.

A partir du samedi 30 novembre 2013 jusqu’au 6 janvier 2014 : Présentation vidéo de l’église lors des visites de l’église avec une projection inaugurale après la messe du 8 décembre.

Un appel a été lancé aux présidents des associations pour organiser des équipes de permanence pendant les week-end et jours fériés des Noëlies.

 

7°) ELECTIONS 2014 : Le Maire a informé les conseillers des dates des élections programmées

en 2014. Elections municipales : 23 et 30 mars 2014- Elections européennes : 25 mai 2014

Il a également fait lecture des conditions à remplir pour être candidat ou électeur.

Le prochain conseil municipal sera constitué de 15 élus au lieu de 11.

 

8°) FOOTBALL CLUB SAASENHEIM : Lors d’une réunion le 9 octobre dernier, les dirigeants du FCS ont officialisé la dissolution du club en 2014. Une assemblée générale extraordinaire sera organisée à cet effet. Une nouvelle association pour l’organisation du feu de Saint Jean verra le jour. Après avoir délibéré, le conseil municipal

- DEMANDE que l’inventaire soit effectué (mobilier, archives et actifs financiers) ainsi que la dévolution des biens.

- PRECISE qu’en accord avec les responsables du club, la commune reprendra la gestion des installations dès le 1er janvier 2014. Les buts et potelets de l’ancien terrain seront enlevés dès l’hiver prochain. La tonte de l’autre terrain sera assurée par la Commune.

 Le FCS puis la nouvelle association pourront utiliser le club-house aux mêmes conditions que les autres associations locales.

Ils sollicitent le local actuellement dédié au secrétariat, au sous-sol de la salle Steibreit, pour entreposer le matériel. Le conseil municipal donne son accord par  9 voix Pour et 1 abstention.

 

9°) DIVERS

-      Lots de bois : Les membres du conseil municipal sont informés que trois lots de bois pourront être envisagés du côté de l’étang de la Steibreit.

-      Animation du RAI : La conseillère municipale Ghislaine Leflaëc fait le compte-rendu de l’assemblée générale du RAI. Un animateur est dévolu aux jeunes du village. Une réunion a lieu ce soir.

-      Inauguration : La Chaudronnerie du Grand Ried envisage une inauguration de ses nouveaux locaux en janvier 2014.

-      Aménagement extérieur Propriété Communale : Un devis a été demandé à la scierie Ehrahrt de Hilsenheim pour l’achat d’étriers servant à aménager l’arrière de la grange communale. Le devis s’élève à 553,92 euros.

-      Contrat Unique d’Insertion : Une demande pour un nouveau contrat aidé à partir du  1er décembre prochain sera adressée à Pôle Emploi.

-     Travaux départementaux Route de Schoenau : Les barrières du pont du Kaepfergraben ont été remplacées par le Conseil Général du Bas-Rhin.

-     Cérémonie du 11 novembre : Le dépôt de gerbe du 11 novembre aura lieu le dimanche 10 novembre à l’issue de la messe. Il sera suivi d’un vin d’honneur à la salle Heidt.

-     Commission des fêtes : La réunion pour le calendrier des fêtes et le prochain bulletin communal a eu lieu le vendredi 11 octobre 2013.

-     Commission environnement et cadre de vie : Le compte rendu de la réunion de commission de ce jour a été fait. Les décorations de Noël de la Mairie et de la place de l’école seront réalisées le samedi 23 novembre au matin par les volontaires.

-      Prochaines réunions

o   Centre Communal d’Action Sociale : le 19 novembre à 19 h pour la préparation de la fête des personnes âgées

o   Conseil municipal : le 19 novembre à 20 h

 

 Suivent les signatures au registre de tous les membres présents.

 

Saasenheim, le 18 octobre 2013

Le Maire,

LOMBARD Norbert

 

 


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