Blason de SaasenheimCR 30 05 17Blason de la région Alsace


Accueil

 

 

Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

 

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2017

 

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 15     En fonction : 13        Présents : 13

A l’ouverture de la séance sont présents : Norbert Lombard, Anne-Marie Neeff, Ghislaine Leflaëc, Christelle Hartmann, Sébastien Lachmann, Julien Lauffenburger, Patricia Ueber, Delphine Reydon, Jacques Cosyns, Robert Ludmann, Anita Waltsburger, Stéphane Cécille, Olivier Le Lévrier.

Absents excusés : néant        -        Absent non excusé : néant

 

1°) APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL : Le procès-verbal de la séance du 27 avril 2017 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.

 

2°) PROJET DE SALLE DES FETES : Le maire ayant rendu compte des investigations complémentaires demandées lors du conseil municipal du 27 avril 2017 :

- Réaliser un parangonnage avec les réhabilitations/extensions de salles polyvalentes actuellement en cours dans la région,

- Obtenir une expertise du SDEA concernant l’assainissement non collectif,

- Obtenir une expertise de l’ATIP concernant les constructions ou réhabilitations hors carte communale,

    desquelles il ressort que la solution de mise aux normes/extension de l’actuelle salle polyvalente se     révèlera aussi onéreuse, voire plus en fonction des aléas possibles, en raison essentiellement du problème d’accessibilité. Le choix se résume alors à deux solutions :

1.      Mise aux normes et remplacement de la rampe PMR, sans agrandissement (les dysfonctionnements de la salle ne seront pas gommés)

2.      Construction neuve, de plain-pied.

 

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de construire une nouvelle salle et de procéder à la démolition de l’ancienne salle dans un second temps. Il charge le Maire

1.      De consulter les organismes de crédit pour obtenir une proposition de prêt

2.      De préparer pour la prochaine réunion du conseil municipal le « programme opérationnel du maître d’ouvrage » concernant le projet

3.      De préparer pour la prochaine réunion du conseil municipal une proposition d’appel d’offre pour choisir un maître d’œuvre.

 

Le calendrier prévisionnel des travaux de construction de la salle des fêtes est arrêté comme suit :

1)      Validation du programme opérationnel et appel d’offre pour choisir le maître d’œuvre/architecte : juin 2017

2)      Choix de l’architecte : septembre 2017

3)      Esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé et projet « définitif » : janvier 2018

4)      Présentation du projet aux habitants : janvier 2018

5)      Choix du projet définitif par le conseil municipal : fin janvier 2018

6)      Préparation de la consultation des entreprises par le maître d’œuvre : février à avril 2018

7)      Commission d’appel d’offre pour choisir les entreprises : mai 2018

8)      Travaux de construction : juin 2018 à juin 2019

9)      Réception des travaux : été 2019.

Durant les travaux, l’ancienne salle reste disponible pour les manifestations organisées par la commune.

 

3°) ACCUEIL du CHŒUR DE LOBOC (29 juin au 1er juillet 2017) :

-          Organisation du séjour : 13 familles se sont portées volontaires pour héberger les Philippins, un grand merci à elles. Une collation chaude sera servie à nos hôtes et aux familles d’accueil le jeudi soir. Le vendredi soir un buffet froid sera réservé aux Philippins avant le concert. Un verre de l’amitié sera offert à l’issue du concert à nos hôtes et aux familles d’accueil.

-          Communication : Des affiches seront apposées dans la commune, une information paraîtra dans la presse (journaux et radios) pour inviter au concert du 30 juin à 20 h 30, dans l’église Saint Jean-Baptiste.

 

4°) BULLETIN COMMUNAL : Pour alléger les tâches de la secrétaire de mairie durant la période de fin d’année, il est constitué un comité de rédaction pour préparer le  bulletin communal 2017 :

         Rédacteur en chef : le maire, Norbert Lombard

            Maquettiste : le conseiller municipal, Julien Lauffenburger

            Secrétaire de rédaction : le conseiller municipal, Robert Ludmann

            Comité de relecture : le conseiller municipal Jacques Cosyns, l’adjointe au mairie Anne-Marie Neeff, la conseillère municipale Patricia Ueber, les membres du comité de lecture à la section locale de l’AGF,  Jacqueline Bertrand et Marie-Thérèse Stoeckel (cf. compte-rendu de la réunion du comité des fêtes du 19 janvier 2017)

         Orientations :

          - Reportage photographique en couleur de la visite des périgourdins (2 pages doubles au milieu du  bulletin

          - Première de couverture comportant une œuvre d’artiste (de l’adjointe au maire Ghislaine Leflaëc)

          - Dernière de couverture inchangée

 

5°) ELECTIONS LEGISLATIVES DU 11 ET 18 JUIN : En vue des prochaines élections législatives,

      le conseil municipal complète le tableau des permanences au bureau de vote.

 

6°) FETE NATIONALE :

-          Organisation de la manifestation : Le conseil municipal définit les dernières modalités pratiques pour l’organisation du 13 juillet.

-    Animation musicale du bal populaire : Toujours sans orchestre, le conseil municipal charge les conseillers municipaux Julien Lauffenburger et Sébastien Lachmann de tenter de trouver un DJ.

 

7°) DIVERS :

-          Radar rue principale côté nord : Le maire présente le rapport fourni par la CCRM des vitesses enregistrées par les radars aux entrées du village. 68,30% des véhicules ne dépassent pas la vitesse autorisée de 50 km/h. 31, 32 % se situent entre 50 et 70 km/h et moins de 1 % entre 70 et 90 km/h.

-          Concours de pêche inter-société le 17 juin : Le Conseil Municipal présentera une équipe

-          Rentrée scolaire 2017 : Madame Mahieu sera la Directrice du RPI à compter de la rentrée prochaine

-          Entretien voirie communautaire : L’adjointe au maire Anne-Marie Neeff, interlocuteur de la communauté de communes pour les travaux d’entretien de la voirie, participera à un tour des voiries intercommunautaires avec le responsable de la CCRM, le 1er juin pour faire un diagnostic de l’entretien nécessaire.

-          Circulaire du 10 mai 2017 : L’enregistrement des PACS (Pacte Civil de Solidarité) sera transféré aux officiers d’Etat-civil des mairies à partir du 1er novembre prochain.

-          Fonds de compensation TVA sur les dépenses 2015 : L’intégralité des dépenses d’investissements réalisées a été prise en compte par l’Etat.

-          Enrouleur du Stade : L’enrouleur proposé à la vente au club de football de Schoenau comporte une pièce défectueuse. Les acheteurs demandent un devis pour négocier le prix d’achat du matériel.

-    Proposition d’achat : Le Club de Football de Sundhouse souhaite acheter les buts amovibles du stade. Il est décidé de leur vendre à l’amiable ces buts.

-          Arrêté préfectoral relatif au moustique tigre : Le maire présente au conseil l’arrêté préfectoral du 11 mai 2017 autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964 relative à la lutte contre les moustiques. Ces agents peuvent pénétrer du 1er janvier au 31 décembre 2017 dans les propriétés, après en avoir avisé les propriétaires, pour repérer et éradiquer les insectes.

Une information à la population est prévue.

-          Jardins extraordinaires : Jardin ouvert chez Léon Christ le week-end du 3 au 5 juin 2017.

-          Demande de visite du jardin des 5 sens : Demande de visite pour le 22 août émanant d’un centre de loisirs de Strasbourg. Le conseil demande au maire de les informer de la réalité de l’infrastructure.

-          Armoire de lecture : Un bahut « jeunes » sera mis en place à côté de l’armoire à bouquins. Actuellement en peinture, il doit encore faire l’objet de décorations et d’un baptême (nom à trouver pour que les enfants s’approprient cet outil culturel.

-          Déplacement du « Cédez le passage » rue des Pierres : A la demande du riverain qui a placé son entrée devant le panneau, le panneau fait l’objet d’une étude pour trouver la solution technique la plus appropriée.

-          Déconstruction de la maison Gaschi : Des devis de démolition sont à demander.

 

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : Mardi, 27 juin à 20 h 00

Commission bâtiments : Mardi 6 juin à 20 h 00

Pot organisé par la Commune pour le départ à la retraite de D. Lanoix : Le jeudi, 6 juillet.

 

 

Suivent les signatures au registre de tous les membres présents.

 

Pour extrait conforme,

 

Le Maire,

Norbert Lombard

 


Accueil | Mairie | Jumelage | Plan du village | Associations | Vie du village | Saasenheim pratique | Patrimoine | Calendrier | Archives éditorial | Copyright

 Copyright Site de Saasenheim 2008
Pour toute question ou problème concernant ce site Web, envoyez un courrier électronique à [Webmaster].
Dernière mise à jour le : 01 juin 2017.

Site hébergé par 1and1.fr