Blason de SaasenheimCR 22 janvier 2019Blason de la région Alsace


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Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Sélestat

COMMUNE DE SAASENHEIM

 

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2019

 

Sous la présidence de Monsieur Norbert LOMBARD, Maire.

Conseillers élus : 15             En fonction : 12              Présents : 9

 

A l’ouverture de la séance sont présents : Norbert Lombard, Anne-Marie Neeff, Ghislaine Leflaëc, Christelle Hartmann, Sébastien Lachmann, Julien Lauffenburger, Robert Ludmann, Jacques Cosyns, Stéphane Cécille.

Absentes excusées : Anita Waltsburger, Delphine Reydon, Patricia Ueber.

 

1°) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2018 : Après délibération, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2018 est adopté à l’unanimité des membres présents.

 

2°) ATTRIBUTION DES LOTS DE BOIS DE LA FORET COMMUNALE : Additif
Un lot de 9 stères de bois le long du Kaepfergraben était resté non attribué. Anne Marie Neeff s’est portée acquéreur au prix convenu de 12 euros le stère. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

 

3°) MOBILIER URBAIN D’INFORMATION ET D’EXPRESSION LIBRE : Dans sa séance du 12 novembre 2018, le conseil municipal a décidé la construction d’un mobilier urbain d’information sur la commune et sur l’école, et d’expression libre tout en reportant sa décision concernant son emplacement.   Après étude et délibération, le conseil municipal

-         décide, à l’unanimité des membres présents, de placer le mobilier servant de support aux panneaux d’information devant l’école, dans la partie sud de la place, symétriquement par rapport au Schnapshiesel.

 

4°) JOURNEE CITOYENNE DU 4 MAI  2019 : Afin de préparer cette journée, une liste d’actions à mener a été établie :

-         Sciage des moellons de grès pour édifier un muret délimitant le parking derrière la mairie

-         Nettoyage et débroussaillage du terrain de la Steibreit, situé en limite de propriété communale avec celle de M. Antoine Bottin

-         Préau de l’école : Déménagement des archives anciennes dans le grenier rénové au-dessus du préau

-         Entretien des berges de  la Schwamm et du Kaepfergraben.

 

5°) SALLE MULTIFONCTIONS STEIBREIT : Point de situation concernant l’appel d’offres :

Les offres ont été déposées par les entreprises pour le 21 décembre 2018 sur la plate-forme de dématérialisation de la Région, après obtention par la commune d’un certificat d’identité numérique  proposé par ChamberSign France, autorité de certification.

 Après enregistrement, les offres ont été transmises au Maître d’œuvre pour dépouillement.

La prochaine étape consiste à déclarer les offres infructueuses afin de permettre la prospection des candidats pour les lots n’ayant pas d’allocataire, sans publicité et sans mise en concurrence, comme le prévoit le code des marchés publics dans ce cas de figure.

 

6°) DIVERS :

  -  Réunion du comité des fêtes du 15 janvier 2019 : Le bilan des Noëlies est très positif grâce notamment à l’implication très grande de l’équipe de bénévoles chargés de la décoration entre les crèches. Des améliorations sont à rechercher dans la synergie entre cette équipe, les particuliers qui exposent des crèches et la municipalité en charge de la décoration de la place de la mairie.

-    Fête des personnes âgées : Malgré une petite baisse de la participation en raison de maladies et des difficultés pour les convives de la salle Steibreit d’accéder aux toilettes, la fête s’est très bien déroulée. Le maire a remercié les conseillers municipaux et le conseil de fabrique pour leur implication dans la préparation de la journée.

-         Le Réseau d’Animation Intercommunal a pris ses quartiers dans l’ancien siège de la CCGR à Sundhouse. Il devrait reprendre sous peu les activités décentralisées pour les jeunes du village dans les bistros des associations.

-         Lot 1 chasse : L’allocataire a déposé une déclaration de chasse pour le  jeudi 31 janvier.

-         Broyeurs de la Communauté de Communes : La CCRM a fait parvenir les tarifs d’utilisation des broyeurs intercommunaux.

-         SMICTOM d’Alsace Centrale : A partir de septembre 2019, la collecte sera modifiée en raison de la généralisation de la collecte des biodéchets :

o    Bac jaune : Sans changement

o     Bac gris : Facturation à la levée après mise en place de bornes d’apport volontaire des biodéchets (déchets pouvant entrer dans le processus de méthanisation). Les ménages recevront des sacs de collecte qu’ils devront déposer dans ces bornes étanches, réparties dans le village. Il appartient au conseil municipal de décider de l’emplacement de ces bornes avant le mois de juin (3 emplacements maximum). A l’issue, le nombre de levées du bac gris sera limité et les levées supplémentaires facturées.

-         Suppression de la 6ème classe du RPI : Les annonces de suppression de classes doivent intervenir en février. Elles ne seront définitives qu’à la rentrée scolaire.

-         Jumelage avec Salignac-Eyvigues et Cazoulès : La municipalité de Salignac a pris contact avec le maire pour étudier la faisabilité d’une invitation en Dordogne à l’occasion du 80ème anniversaire de l’évacuation des communes situées entre Rhin et canal du Rhône au Rhin dans le sud-ouest en 1939. Les dates du 29 au 31 août 2019 ont été proposées. Jacques Ferber se charge d’en étudier la faisabilité avec Cazoulès.

-         La monographie sur Saasenheim est en cours de relecture. Des devis pour son impression ont été demandés à des imprimeurs.

 

 

Prochaine réunion du Conseil Municipal mardi 19 février 2019

 

     Suivent les signatures au registre de tous les membres présents.

 

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Norbert Lombard

 

 

 


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